Publié le 07/10/0468 Mise à jour le

Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur

Responsable de la publication
Arnaud Giacometti, Président de l'Université de Tours.

Responsable scientifique
Marie-Luce Demonet, Responsable du corpus BVH-Epistemon (Fondatrice du programme Bibliothèques Virtuelles Humanistes du CESR, 2002-2016).
Chiara Lastraioli, Responsable scientifique BVH (depuis septembre 2016).

Le site « ReNom » est identifié par l’ISSN : 2966-7135

Hébergement

Université de Tours 
Direction des Systèmes d'Information et de la Communication (DSI)
60, rue du Plat d'Etain
BP 12050 - 37020 Tours Cedex 1 - FRANCE
 

Contact

Centre d'études supérieures de la Renaissance
Université de Tours - UMR 7323, CNRS
Programme de recherche BVH
59, rue Néricault Destouches
BP 12050 - 37020 Tours Cedex 1 - FRANCE
Tél : + 33 2 47 36 77 80
bvh@univ-tours.fr

 

Droits d'utilisation et de reproduction des données textuelles

Les textes publiés sur le site internet renom.univ-tours.fr sont extraits de la base de données textuelles Epistemon et publiés sur le site des Bibliothèques Virtuelles Humanistes.
Il s'agit de textes inédits ou de transcriptions originales, donnés dans leur intégralité ou sous forme d'extraits, diffusés gratuitement pour l'usage privé de la lecture et de la recherche. Ces textes ayant été transcrits par des universitaires, des étudiants ou des vacataires rattachés à des établissements publics, ou par des prestataires sous contrat, les droits de propriété et de reproduction des organismes qui en ont financé la saisie et la mise en forme, et le copyright des bibliothèques qui ont autorisé la reproduction des originaux, sont protégés par la licence CC BY-NC-ND. Toute reproduction à visée commerciale est donc soumise à autorisation. Les textes sont marqués par des "shibboleths", tatouages textuels permettant d'identifier les contrefaçons.

Les mêmes droits s'appliquent aux articles et contenus scientifiques mis à disposition dans les fiches d'entités nommées (noms de lieux et de personnes).

Tout contenu du site internet renom.univ-tours.fr issu des Bibliothèques Virtuelles Humanistes est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité – Pas d'Utilisation Commerciale – Pas de Modification 2.0 France.

 

Propriété intellectuelle des images et des contenus éditoriaux

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation des Bibliothèques Virtuelles Humanistes.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypermédia. Les Bibliothèques Virtuelles Humanistes déclinent toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

L'internaute reconnaît que l'utilisation du site renom.univ-tours.fr est régie par le droit français.

 

Données personnelles et informations nominatives

Le Délégué à la Protection des Données de l'Université de Tours est en cours de désignation, pour toute demande vous pouvez contacter la Direction des Affaires Juridiques : daj@univ-tours.fr
Les finalités du traitement auquel sont destinées les données à caractère personnel sont les statistiques de consultation des sites, dans le cadre d’une mission de service public, ou résultent de la communication volontaire d'une adresse courriel lors du dépôt d'un message électronique ou de l'abonnement à la lettre d'information. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés.
Le traitement est fondé sur le consentement de la personne concernée, l’existence du droit de retirer son consentement à tout moment, sans porter atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci via les cookies de consultation.

Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6   janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez l'exercer sur simple demande par courriel à renom.univ-tours.fr.

 

Mises à jour

La mise à jour du site est réalisée par l'équipe des Bibliothèques Virtuelles Humanistes.

Nous rappelons que le contenu du site Internet renom.univ-tours.fr peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d'être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.
Si vous constatez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le faire savoir auprès de l'administrateur du site via le formulaire de contact.

 

Réalisation web

Agence SUPERSONIKS
15, place Gaston Paillhou
37300 TOURS
www.supersoniks.com
Tél : +33 2 47 68 93 25